Aller au contenu

Informations légales

Mentions légales

Éditeur du site

  • Nom commercial : CA Multiservices
  • Exploitant : [À COMPLÉTER : prénom et nom], Entrepreneur individuel (micro-entreprise)
  • SIRET : 919 966 887 00011
  • Adresse : Manosque (04100), France. L’adresse complète est communiquée sur simple demande et figure sur les devis et factures.
  • Téléphone : 06 12 87 25 16
  • Email : ca.multiservices04@gmail.com
  • TVA : TVA non applicable, art. 293 B du CGI.
  • Directeur de la publication : [À COMPLÉTER : prénom et nom]

Services à la personne

Déclaration d’activité de services à la personne n° [À COMPLÉTER : n° SAP]. Les prestations éligibles ouvrent droit à un crédit d’impôt dans les conditions prévues à l’article 199 sexdecies du Code général des impôts.

Assurance professionnelle

Assurance responsabilité civile professionnelle souscrite auprès de [À COMPLÉTER : nom de l'assureur], contrat n° [À COMPLÉTER : n° de contrat], couverture géographique : France métropolitaine.

Hébergement

Site hébergé par Cloudflare, Inc., 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis. Site web : cloudflare.com.

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus de ce site (textes, photographies, logo) est la propriété de CA Multiservices, sauf mention contraire. Toute reproduction sans autorisation écrite est interdite.

Médiation de la consommation

Conformément à l’article L612-1 du Code de la consommation, vous pouvez recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en cas de litige : [À COMPLÉTER : nom et site du médiateur auquel vous avez adhéré].

Données personnelles

Voir la politique de confidentialité.

AppelerDevis